Les présentes CGU régissent l’utilisation du Site et sont distinctes des CGV.
Objet et acceptation des CGU
Les CGU ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du Site par tout utilisateur (ci‑après l’« Utilisateur »). L’accès au Site implique l’acceptation sans réserve des CGU. En cas de désaccord, l’Utilisateur doit quitter le Site.
Accès au Site
Le Site est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d’un accès à Internet. La Société met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer l’accès 24 h/24 et 7 jours/7, mais ne garantit pas l’absence d’interruption. La Société se réserve le droit de suspendre l’accès pour maintenance ou force majeure.
Contenus et propriété intellectuelle
Le Site, sa structure générale, les textes, images, vidéos, graphiques, logos et tout autre contenu sont protégés par le droit d’auteur et le droit des marques. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle sans autorisation est interdite.
Compte client
Pour passer commande, l’Utilisateur peut créer un compte en fournissant des informations exactes et complètes. L’Utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants. Toute activité réalisée via le compte est réputée effectuée par l’Utilisateur. En cas de suspicion d’utilisation non autorisée, l’Utilisateur doit immédiatement en informer la Société.
Comportement des utilisateurs
L’Utilisateur s’engage à utiliser le Site conformément aux lois et aux règlements en vigueur. Sont notamment interdits : l’usurpation d’identité, l’envoi de contenus illicites (propos diffamatoires, racistes, violents, etc.), le détournement du Site à des fins frauduleuses, et toute action susceptible de porter atteinte au fonctionnement du Site.
La Société se réserve le droit de suspendre ou de supprimer l’accès d’un Utilisateur en cas de non‑respect des CGU ou de comportement préjudiciable.
Liens hypertextes
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Données personnelles et cookies
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Responsabilité et garantie
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Modification des CGU
La Société peut modifier les CGU à tout moment. Les modifications sont opposables à l’Utilisateur dès leur mise en ligne. L’Utilisateur est invité à consulter régulièrement la dernière version disponible.
Loi applicable
Les CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
